Statuts

Article 1 - NOM

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : A la Croisée des Fils

Article 2 - BUT OBJET
Cette association Forézienne à but non lucratif, a pour objet un partage intergénérationnel d’activités multi loisirs et pluri culturelles.  Ces dernières  seront  axées sur les travaux d’aiguilles : couture, patchwork, point de croix, tricot et crochet. Sorties pédagogiques à thème. Organisation d’évènements en adéquation.

Article 3 - SIÈGE SOCIAL 
Le siège social est fixé à la Mairie de 42130 L’HÔPITAL SOUS ROCHEFORT

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration.

Article 4 - DUREE

La durée de l’association est de 90 ans

Article 5 - COMPOSITION 
L'association se compose de :

a)  Un bureau composé d’un Président, d’un Trésorier et d’une secrétaire

b)  Membres actifs, adhérents ou bienfaiteurs.

Article 6 - ADMISSION 
L’association est ouverte à tous de 7 à 107 ans.

Article 7 - MEMBRES – COTISATIONS
Sont membres actifs ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une somme de 20 € à titre de cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association ; ils sont dispensés de cotisations.

 Article 8. - RADIATIONS 

La qualité de membre se perd par :
a) La démission;
b) Le décès;
c) La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à fournir des explications devant le bureau et/ou par écrit.

Article 9. – AFFILIATION

Aucune

Article 10. - RESSOURCES 

Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et des cotisations.
2° Les subventions de l'Etat, des départements et des communes.

3° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlements en vigueur. 

Article  11. - ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE 

L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils soient

Elle se réunit chaque année au premier trimestre de l’année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire. L'ordre du jour figure sur les convocations. 
Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. 
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée. 
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les différentes catégories de membres.

Ne peuvent être abordés que les points inscrits à l'ordre du jour. 

Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés.

Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du conseil.

Pourront être élus les membres présents, ayant au moins la moitié des voix + 1 En cas d’égalité, le membre le plus âgé sera retenu

Toutes les délibérations sont prises à main levée.

Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Article 12.  - ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE 
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les modalités prévues aux présents statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur des immeubles.

Les modalités de convocation sont les mêmes que pour l’assemblée générale ordinaire.

Les délibérations sont prises à la majorité des suffrages exprimés.

 Article 13. – LE BUREAU 

Le  bureau est composé de:

1) Un(e) président(e)

2) Un(e) secrétaire

3) Un (e) trésorier(e)

 Article  15.  – INDEMNITES

Toutes les fonctions sont gratuites et bénévoles. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat sont remboursés sur justificatifs aux membres du bureau. Le rapport financier présenté à l’assemblée générale ordinaire présente, par bénéficiaire, les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.

 Article 16. - REGLEMENT INTERIEUR 

Le règlement intérieur qui est établi par le conseil d'administration, est approuvé  par l'assemblée générale. 
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association. 

Article 17. - DISSOLUTION 
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l’article 12, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu à une association ayant des buts similaires.

« Fait à l’Hôpital sous Rochefort,  le 22 février 2014

Michelle DOMENICONI  (Présidente)                                 

Tiphaine BARJAT  (Trésoriere)                              

Laetitia MEREU  (Secrétaire)